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Archéologie poitevine
2 janvier 2014

Archéologie préventive

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028409784&dateTexte=&categorieLien=id JORF n°0304 du 31 décembre 2013 page 22415 texte n° 80 ARRETE Arrêté du 26 décembre 2013 portant fixation de la part du produit de la redevance d'archéologie...
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11 décembre 2013

Un témoignage posthume sème la discorde

Un témoignage posthume sème la discorde
Publié le 10/12/2013 à 06h00 Par Christine Ciesielski La publication du témoignage d’une personne décédée au centre des débats de la société archéologique. (photo C. C.) Vendredi, la Société d’histoire et d’archéologie de Saint-Émilion (Shase) tenait...
2 décembre 2013

Reçu par mail

Sujet : soutien pour l'indépendance de l'archéologie préventive Contenu du message : Bonjour, Nous sommes un collectif d'archéologues territoriaux qui s'est créé suite à un changement dans le projet de La loi Patrimoine sur l'archéologie (Livre V) après...
2 décembre 2013

Fouille clandestine, condamnatio

Fouille clandestine, condamnatio
Indre-et-Loire, Justice Pas d'écus en or dans le vieil immeuble mais une amende 30/11/2013 05:38 L'immeuble sous lequel il a fouillé se trouve rue de la Grosse-Tour. Un homme a écopé jeudi de 1.000 € d’amende pour avoir creusé sous deux immeubles du Vieux-Tours...
20 novembre 2013

Montant 2014 de la redevance d'archéologie préventive et de la subvention

Actualité juridique Le 25/10/2013, par la Rédaction de Net-iris, dans Civil / Immobilier. Modification du montant des subventions accordées par l'Etat lorsque des travaux donnent lieu à l'édiction d'une prescription de fouille d'archéologie préventive....
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7 novembre 2013

Le tumulus de la Bazanne cédé à la commune

Le tumulus de la Bazanne cédé à la commune
Indre 07/11/2013 05:21 Réuni le 29 octobre, le conseil municipal de Ruffec a pris les décisions suivantes : Tumulus de la Bazanne. A la majorité des membres présents, le conseil, considérant l'intérêt archéologique et patrimonial du site, accepte la proposition...
5 novembre 2013

La Drac classe trois sites boucalais

La Drac classe trois sites boucalais
Publié le 05/11/2013 à 06h00 Par Marie-Claude Ihuel Une des zones est constituée d’une partie des parcelles cadastrales (BD 79 et 173) de la maison Loustau. (Photo M.-C. I.) La Direction régionale des affaires culturelles (Drac) d’Aquitaine vient de publier...
19 octobre 2013

L'archéologie en France, missions et acteurs

jeudi 26 avril 2012 L’évolution considérable, ces dernières années, de la discipline scientifique qui contribue à produire ces connaissances du passé dont le grand public demeure si friand, rendait nécessaire la réalisation d’une plaquette de présentation...
11 septembre 2013

Don aux associations , mécénat.

Le régime fiscal Le régime de réduction d'impôt sur le revenu dont peuvent bénéficier les particuliers a été unifié et amélioré par la loi du 1er août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux fondations et ses avancées successives. Il concerne...
7 juillet 2013

Législation

MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Arrêté du 26 juin 2013 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du service d'archéologie départementale de la Charente-Maritime · http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027663232&dateTexte=&categorieLien=id...
11 juin 2013

Un expert à la rescousse

Un expert à la rescousse
Publié le 11/06/2013 à 06h00 Par Vincent Buche BARZAN Le Syndicat mixte pour la valorisation du site du Fâ réclame toujours les pièces archéologiques qu’il a confiées à un laboratoire bordelais Depuis qu’elles ont été sorties de leur puits gallo-romain,...
11 juin 2013

Archéologie : que dit la loi ?

Archéologie : que dit la loi ?
Indre-et-Loire, Chanceaux-près-Loches, Loches Que dit la loi ? 10/06/2013 05:23 La Coved aurait-elle dû faire une déclaration préalable de travaux, ce qui alerte l'État qui, ensuite, décide ou non de lancer un diagnostic archéologique (lire ci-contre)...
4 juin 2013

École et archéologie

Vienne- Poitiers - 04/06/2013 05:22 A l'occasion de sa journée poitevine, Pierre Dubreuil, le nouveau directeur général de l'Inrap, a rencontré le recteur d'académie au sujet d'une convention cadre avec l'éducation nationale. Il s'agit d'une action pilote...
20 mai 2013

Une aide pour favoriser l'accès des écoliers à la culture

Deux-Sèvres -Éducation 20/05/2013 05:25 Lors de la réunion publique du 17 mai, Ségolène Royal a proposé l'adoption du Fonds régional d'intervention locale (Fril) Culture. Une initiative qui s'inscrit dans la dynamique régionale « 2013, année de la Culture...
18 avril 2013

Eauze : le maire d’Eauze furieux contre les fouilles qui paralysent ses projets d'urbanisme

Eauze : le maire d’Eauze furieux contre les fouilles qui paralysent ses projets d'urbanisme
Publié le 18/04/2013 à 11h29 | Mise à jour : 18/04/2013 à 14h10 Par Philippe Andréoulis Le « choc de simplification » promis par le président de la République ferait le bonheur de Michel Gabas dont le projet de crèche est bloqué par des normes. Une crèche...
16 avril 2013

Reçu par mail

La CGT-Culture communique : La face « cashée » du secteur privé en archéologie préventive Voici bientôt dix ans, la loi ouvrait l’archéologie préventive aux opérateurs privés. Ces entreprises se sont rapidement imposées, avec le soutien des pouvoirs publics,...
15 avril 2013

Archéologie. Halte au pillage du patrimoine

Archéologie. Halte au pillage du patrimoine
Publié le 14/04/2013 à 07:12 Source de l'information et photograpie http://www.ladepeche.fr/article/2013/04/14/1605468-archeologie-halte-au-pillage-du-patrimoine.html Archéologie. Halte au pillage du patrimoine Rapide balade sur un site de vente en ligne,...
26 octobre 2012

Le Livre Blanc sur l’archéologie préventive.

La Ministre de la Culture et de la Communication a chargé une Commission d’évaluation scientifique économique et sociale d’élaborer un Livre Blanc sur l’archéologie préventive. Nous avons le plaisir de vous annoncer la mise en ligne de pages Internet...
18 octobre 2012

Reçu par mail: le scandale de l'INIST

Je vous invite à aller voir sur le site http://www.refdoc.fr/ Vous y trouverez sans doute certains de vos textes qui sont mis en vente par l'INIST sans votre autorisation et alors même que c'est l'ESR publics qui paient ces travaux. Peut-être l'ignorez-vous...
6 mai 2012

Grotte de Vilhonneur (16) : droit de propriété versus archéologie...

Le code du patrimoine et les textes relatifs à l'archéologie préventive portent atteinte au droit de propriété de l’intéressé dans le sous-sol duquel ont été découverts les vestiges archéologiques immobiliers qui lui appartenaient en vertu de la présomption...
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