Canalblog
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
Publicité
Archéologie poitevine
fonds national pour l'archeologie preventive
2 janvier 2014

Archéologie préventive

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028409784&dateTexte=&categorieLien=id JORF n°0304 du 31 décembre 2013 page 22415 texte n° 80 ARRETE Arrêté du 26 décembre 2013 portant fixation de la part du produit de la redevance d'archéologie...
Publicité
Publicité
Archives
Publicité