Fouille clandestine, condamnatio

2 décembre 2013

Indre-et-Loire, Justice

Pas d'écus en or dans le vieil immeuble mais une amende

30/11/2013 05:38

L'immeuble sous lequel il a fouillé se trouve rue de la Grosse-Tour.

Un homme a écopé jeudi de 1.000 € d’amende pour avoir creusé sous deux immeubles du Vieux-Tours à la recherche de pièces d’or enfouies.

L'affaire tient du conte balzacien, de la première période, historique et médiévale façon Rabelais, l'écrivain tourangeau. Un professionnel de l'immobilier avec un joli nom était poursuivi jeudi au tribunal pour exécution de fouilles archéologiques sans autorisation. Il recherchait des pièces d'or enfouies par un bisaïeul, ou trisaïeul, depuis des siècles. Ces travaux ont été menés sous terre entre deux immeubles entre janvier 2008 et décembre 2009, dans le Vieux-Tours, rue de la Grosse-Tour.

Mais ces travaux ont déstabilisé l'immeuble voisin, à tel point que ses fondations ont été fragilisées. Réparties dans cinq logements, quinze personnes y vivent. En profondeur, ces creusages ont presque atteint la nappe phréatique. L'affaissement de l'immeuble a fini par être constaté par des maçons après un dégât des eaux. Ce professionnel avait demandé une étude de géologie à une société parisienne, laquelle avait indiqué dans ses conclusions qu'une autorisation préalable de fouilles archéologiques devait précéder les travaux…

" Qui n'aurait pas pris sa pelle et sa pioche ? "

Chez le prévenu, les enquêteurs sont tombés sur de nombreux documents sur les Romains, les ruines, mais aussi sur un curieux manuscrit dont la conclusion incitait à fouiller… Presque une carte au trésor ! A la barre, le prévenu reconnaît avoir engagé ces travaux avec son fils et un ami. Au niveau d'un puits, ils ont trouvé une galerie, l'ont consolidée, puis ont continué à creuser jusque sous l'immeuble voisin. « Lorsque les gens de la société de géologie sont venus, en août 2008, les travaux étaient déjà faits. J'ai appris après l'obligation de déclaration », dit le prévenu, qui, sous terre, n'a trouvé que des pierres et des os d'animaux. Pour le procureur Anne Mercier, le prévenu ne devait pas ignorer les règles de l'urbanisme puisqu'il a travaillé dans l'immobilier : « Ces déclarations servent à éviter qu'en cas de découverte, des objets ne s'évanouissent dans la nature. » Elle requiert 1.000 € d'amende. Avocat de la défense, M^e Nègre fait état de l'acte d'achat de l'immeuble historique naguère occupé par une auberge, dans lequel le notaire a inclus une clause « qui fait rêver. » Il parle de pièces d'or à partager avec le vendeur. « Qui n'aurait pas pris sa pioche et sa pelle ?, demande l'avocat. D'ailleurs, le souterrain avait déjà été creusé. Mon client n'a jamais voulu faire de fouilles archéologiques, il n'était pas animé par un intérêt historique ou culturel. Il a repris un puits déjà creusé pour trouver les pièces d'or. » Après un rapide délibéré, le tribunal a condamné le prévenu à 1.000 € d'amende. Le Trésor, le vrai, lui fera une ristourne de 20 % s'il règle vite pour remplir ses caisses.

Raphaël Chambriard

Source de linformation et photogrphie : http://www.lanouvellerepublique.fr/Indre-et-Loire/Actualite/Faits-divers-justice/n/Contenus/Articles/2013/11/30/Pas-d-ecus-en-or-dans-le-vieil-immeuble-mais-une-amende-1707016