Le tumulus de la Bazanne cédé à la commune

Indre

07/11/2013 05:21

Réuni le 29 octobre, le conseil municipal de Ruffec a pris les décisions suivantes : Tumulus de la Bazanne.

A la majorité des membres présents, le conseil, considérant l'intérêt archéologique et patrimonial du site, accepte la proposition de Mme Marconnet, à savoir , la cession, à titre gratuit, de la partie nord de la parcelle D 98 (dite du Tumulus) à la commune, afin qu'elle soit entretenue et reste dans le domaine public, avec bornage et frais notariaux à la charge de la commune.

Source de l'information : http://www.lanouvellerepublique.fr/Indre/Communes/Ruffec/n/Contenus/Articles/2013/11/07/Le-tumulus-cede-a-la-commune-1677979